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Marques déposées par Le roux Alain
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LE TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TERROIR
Le roux Alain

Numéro de dépôt :
3253694
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/10/2023
LE TERROIR de Le roux Alain

Présentation de la marque LE TERROIR

Déposée le 27 octobre 2003 par Le roux Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est Le roux Alain domicilié(e) 6 Rue de France - 56260 - LARMOR PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain Le roux domicilié(e) 6 Rue de France - 56260 - LARMOR PLAGE - France.

La marque LE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TERROIR est expirée depuis le 23 octobre 2023.

Le roux Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP D'CID , LE COSTARMORICAIN , LE MORBIHANAIS , LE FINISTERIEN MAD BREIZH , GAËLIG Cidre artisanal , MAD AN BREIZH


Le roux Alain - 6 Rue de France - 56260 - LARMOR PLAGE - France


Alain Le roux - 6 Rue de France - 56260 - LARMOR PLAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2013 n°2543975 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-11-13

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708238 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), cidre, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques, vin d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Biere – eau minerales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruit. Limonade sodas. Miel – sandwich – crepes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.